Mentions légales

1. Identification de l'éditeur

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le président de l'association SOU des écoles laïques de Saint-André et de Bâgé-le-Châtel.

Nom et prénom : Marine Baucherel

3. Hébergement et services

3.1 Hébergeur du site web

3.2 Base de données

3.3 Service d'envoi d'emails

4. Propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

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7. Protection des données

8. Droit applicable et juridiction

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